Présentation du rapport annuel de la SPL Vallée Sud Aménagement pour l’exercice 2023.
Présentation du rapport annuel 2023 des administrateurs de la SEM Vallée Sud Mobilités.
Autorisation d'entrée de la Caisse des dépôts au capital de Vallée Sud Hydrogène.
Rapport annuel 2023 de la société Vallée Sud Hydrogène (VSH2).
Versement d’acomptes sur les subventions aux associations et aux établissements publics avant le vote du budget 2025.
Admissions en non-valeurs et créances éteintes.
Approbation du rapport 2024 de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de Vallée Sud Grand Paris.
Modification de deux Autorisations de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP) - Clôture de trois Autorisations de Programme (AP) Crédits de Paiement (CP).
Budget 2024 Ville : Décision Modificative n°2.
Exercice 2025 : Ouverture anticipée des crédits d’investissement.
Rapport d’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Île-de-France (FSRIF) 2023.
Modification des tarifs applicables au 1er janvier 2025 et création d’un nouveau tarif appliqué aux demandes de duplicata des livrets de famille.
Présentation des actions entreprises à la suite des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d’Île-de-France sur la gestion de la ville de Fontenay-aux-Roses concernant les exercices 2016 et suivants.
Présentation du rapport d’activité VSGP pour l’année 2023 | Présentation des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et des rapports d’activités au titre de l’année 2023.
Convention cadre constitutive d’un groupement de commandes permanent pour la passation de marchés publics de travaux, de services et de fournitures entre la Ville de Fontenay-aux-Roses, l’établissement Public Vallée Sud Grand Paris et les autres communes membres et leurs CCAS.
Échange foncier des voies et du square des résidences Val PLI et Val Content entre CDC Habitat et la Ville de Fontenay-aux-Roses.
Avis sur les ouvertures dominicales pour les établissements de commerce de détail en 2025.
Approbation de la labellisation du territoire en Cité Educative.
Présentation du rapport annuel 2023 de la Commission Communale pour l’Accessibilité (CCA).
Approbation de la convention constitutive du Conseil Local de Santé Mentale (CLSM) sur le territoire fontenaisien.
Convention de mise à disposition de moyens humains et matériels et de remboursement des dépenses engagées par la commune de Fontenay-aux-Roses au bénéfice de l’établissement public administratif CCJL.
Approbation du contrat d’engagement relatif au reversement des dons au profit de l'AFM-Téléthon dans le cadre de l'édition 2024.
Organisation des opérations du recensement rénové de la population 2025 et création d’un emploi d’agent recenseur.
Retrait de la commune de Carrières-sur-Seine du SIFUREP.
Convention de partenariat pour l’accueil des collégiens temporairement exclus entre la commune de Fontenay-aux-Roses et le Collège des Ormeaux.
Approbation de la convention de réciprocité relative à la participation financière de la commune de résidence aux frais de restauration entre la commune de Bourg-la-Reine et la commune de Fontenay-aux-Roses.
Approbation de la convention de réciprocité relative à la participation financière de la commune de résidence aux frais de restauration entre la commune de Châtillon et la commune de Fontenay-aux-Roses.
Approbation de la convention de réciprocité relative à la participation financière de la commune de résidence aux frais de restauration entre la commune de Malakoff et la commune de Fontenay-aux-Roses.
Approbation de la convention de réciprocité relative à la participation financière de la commune de résidence aux frais de restauration entre la commune de Sceaux et la commune de Fontenay-aux-Roses.
Avenant à la convention relative à la campagne nationale de vaccination contre le papillomavirus humain dans les collèges entre l’Assurance maladie des Hauts-de-Seine et la Ville de Fontenay-aux-Roses.
Approbation de la convention entre la Ville et le Département des Hauts-de-Seine relative à l’organisation et au financement des activités de promotion en santé sexuelle.
Avenant N°1bis à la Convention de partenariat en cardiologie entre le CMS Simone Veil et le GHU AP-HP et l’Université Paris Saclay.
Actualisation du tableau des emplois.
Rapport Social Unique (RSU) 2023.
Le Parcours emploi compétences (PEC) en partenariat avec France-Travail.
Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) de la filière Police Municipale.
Modalités des remboursements des frais de déplacement des agents lors de mission ou de formation.
Mise à jour de l’autorisation de remisage à domicile de certains véhicules de service.
Attribution d’un véhicule de fonction.
Dotation exceptionnelle attribuée aux personnels employés dans le centre municipal de santé de la ville de Fontenay-aux-Roses.
