Découvrez l'ordre du jour du Conseil municipal du 20 mars 2025 :
Approbation du compte de gestion 2024 du budget principal et du budget annexe de la Ville de Fontenay-aux-Roses.
Approbation du Compte Administratif 2024 du budget principal de la Ville.
Approbation du Compte Administratif 2024 du budget annexe de la Halle aux Comestibles.
Affectation du résultat de l’exercice 2024 du budget principal de la Ville de Fontenay-aux-Roses.
Affectation du résultat de l’exercice 2024 du budget annexe de la Halle aux Comestibles.
Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées par la commune ou une personne publique ou privée agissant dans le cadre d’une convention avec la Commune au titre de l’année 2024.
Vote des taux de fiscalité pour 2025.
Modification de quatre Autorisations de Programme (AP) Crédits de Paiement (CP).
Adoption du budget primitif du budget principal de la Ville pour l’exercice 2025.
Adoption du budget primitif du budget annexe de la Halle aux Comestibles pour l’exercice 2025.
Subventions accordées aux associations dans le cadre de l’appel à projets 2025.
Acquisition de parcelles appartenant au bailleur social Immobilière 3F et au syndicat des copropriétaires du 42 rue Boucicaut par la Ville de Fontenay-aux-Roses dans le cadre d’une régularisation foncière.
Déclassement et désaffectation de deux parcelles rue du Val content dans la continuité de l’échange foncier entre CDC Habitat et la Ville de Fontenay aux Roses.
Approbation de la garantie d’emprunt et convention de réservation pour l’opération d’acquisition amélioration de 48 logements locatifs sociaux sis 72, 72 bis et 72 ter avenue du Maréchal Foch par 1001 Vies Habitat.
Approbation de la garantie d’emprunt et convention de réservation pour l’opération d’acquisition de 23 logements locatifs sociaux neufs sis 7-9 rue Blanchard par l’Office Publique Départemental Hauts-de-Seine Habitat.
Approbation de la convention bilatérale 2024-2026 définissant les nouvelles règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relavant du contingent de la Ville de Fontenay-aux-Roses sur le patrimoine du bailleur ICF Habitat La Sablière.
Approbation de la convention bilatérale 2024-2026 définissant les nouvelles règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relavant du contingent de la Ville de Fontenay-aux-Roses sur le patrimoine du bailleur SA IMMOBILIERE DU MOULIN VERT.
Approbation de la convention bilatérale 2024-2026 définissant les nouvelles règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relavant du contingent de la Ville de Fontenay-aux-Roses sur le patrimoine du bailleur Toit et Joie.
Signature d’une convention relative à l’occupation temporaire de la Société Publique Locale Géosud92 sur la Ville de Fontenay-aux-Roses pour la création, la gestion et l’exploitation d’un réseau de géothermie.
Approbation de la convention relative à la participation financière aux frais de scolarité entre la commune de Fontenay-aux-Roses et la commune de Palaiseau.
Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Fontenay-aux-Roses et l’Association Sportive Fontenaisienne pour l’organisation de la course sur route « la Fontenaisienne ».
Signature d’une convention avec l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud Grand Paris pour la mise à disposition de moyens et de services au Centre Local d’Information et de Coordination (CLIC) gérontologique.
Avenant N°1 de la convention de partenariat entre la Structure d’Expertise et de Ressources diabète Ile-de-France et le Centre municipal de Santé Simone Veil.
