Information au Conseil municipal concernant l’octroi de la protection fonctionnelle à Mme Astrid BROBECKER et à Mme Pauline LE FUR.
- Installation d’un nouveau Conseiller municipal.
- Attribution d’une subvention en faveur des sinistrés polonais victimes des inondations de septembre 2024.
- Modification de 3 Autorisations de Programme (AP) Crédits de Paiement (CP).
- Subvention complémentaire accordée à l'Etablissement Public Administratif Centre culturel jeunesse et loisirs (CCJL).
- Budget 2024 Ville : Décision Modificative n°1.
- Avenant au Contrat de Développement Département-Ville 2023-2025.
- Société publique locale « la cuisine près de chez nous » - communication du rapport annuel relatif à l’exercice 2023.
- Approbation de la dissolution et de la liquidation de la société publique locale « la cuisine près de chez nous ».
- Avis concernant le projet de dossier de création de la « ZAC du quatrième collège – secteur Porte de Trivaux – rue des Carnets » à Clamart (92).
- Approbation de la Convention d’intervention foncière entre la Ville, l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud Grand Paris et l’Etablissement public foncier d’Ile-de- France.
- Acquisition d’une cellule commerciale par exercice du droit de préemption urbain 105 rue Boucicaut.
- Institution d'une taxe annuelle sur les friches commerciales et majoration des taux de la taxe.
- Approbation du règlement du concours des vitrines de Noël 2024 et désignation des représentants de la ville au sein du jury.
- Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant représentants des usagers au Conseil d’Administration de l’Etablissement Public Administratif Centre Culturel Jeunesse et Loisirs (CCJL).
- Modification du règlement intérieur des salles municipales.
- Appel à projets associatifs « Animation du territoire fontenaisien » - Session 2025.
- Subvention exceptionnelle accordée à l’Association Sportive Fontenaisienne.
- Subvention exceptionnelle accordée à l’association Le manège aux jouets - La Ludothèque.
- Subvention exceptionnelle accordée à l’association sportive de danse du collège des Ormeaux.
- Approbation des conventions de partenariat pour la mise en œuvre pédagogique et financière d’un dispositif d’éducation artistique et culturelle d’« Orchestre à l’école » dans les écoles de la Roue A et la Roue B.
- Approbation de la convention relative à la prise en charge des frais de restauration avec la Ville de Chatillon.
- Approbation de la convention de remboursements intercommunaux des dépenses de fonctionnement des écoles publiques avec la Ville de Bourg-la-Reine.
- Approbation de la convention relative à la participation financière aux frais de scolarité entre la commune de Fontenay-aux-Roses et la commune de Clamart.
- Approbation d’une convention de partenariat entre la Métropole du Grand Paris et la commune de Fontenay-aux-Roses relative à l’appel à projet « Restauration collective bio et locale ».
- Renouvellement du dispositif « chèque sport » à destination des enfants scolarisés ou résidant à Fontenay-aux-Roses.
- Approbation de la convention de don à la commune de Fontenay-aux-Roses de l’œuvre « Monumental Traverse » du sculpteur Alexandre NOLL, par les donateurs Dominique TOURANCHET NOLL, Laure TOURANCHET et Alexandre TOURANCHET.
- Création d’un marché de noël des artistes et dénomination en hommage à l’artiste fontenaisienne Jacqueline CHESTA.
- Actualisation du tableau des emplois.
