28 août 2023
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1 | Approbation du Compte de Gestion 2023. |
2 | Approbation du Compte Administratif 2023 de la Ville. |
3 | Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées par la commune ou une personne publique ou privée agissant dans le cadre d’une convention avec la commune au cours de l’année 2023. |
4 | Affectation du résultat de l’exercice 2023. |
5 | Vote des taux de fiscalité pour 2024. |
6 | Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature comptable M57. |
7 | Adoption du budget primitif du budget principal de la Ville pour l’exercice 2024. |
8 | Adoption du budget primitif du budget annexe de la Halle aux Comestibles pour l’exercice 2024. |
9 | CONTRAT DE VILLE 2024-2030 - Approbation du contrat « Engagements Quartiers 2023 ». |
10 | Subventions accordées aux associations dans le cadre de l’appel à projets 2024. |
11 | Réitération de la garantie d’emprunt au bailleur CDC Habitat Social Résidence, sis 33bis/35 rue Boris VILDE, pour le réaménagement de la ligne de prêt 1103410. |
12 | Cession du lot 104 sis au 2 place du Général de Gaulle appartenant au domaine privé de la Ville. |
13 | Calcul du quotient familial par voie dématérialisée et migration de l‘API particulier vers l’API impôt particulier. |
14 | Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Fontenay-aux-Roses et l’Association Sportive Fontenaisienne pour l’organisation de la course sur route « la Fontenaisienne ». |
15 | Don à la commune de Fontenay-aux-Roses des œuvres « Brantozozo », « Le Prophète », « Composition » et « L’Araignée » du sculpteur Philippe SCRIVE. |
16 | Don à la commune de Fontenay-aux-Roses de l’œuvre « Monumental Traverse » du sculpteur Alexandre NOLL. |
17 | Adhésion à l’association « Communauté professionnelle territoriale de santé - CPTS- CCFMV » (Châtillon, Clamart, Fontenay-aux-Roses, Malakoff, Vanves). |
18 | Approbation de la convention de partenariat entre le Réseau Pédiatrique Sud et Ouest Francilien-Association pour le Suivi des Nouveau-nés à Risque et le Centre Municipal de Santé Simone Veil de Fontenay-aux-Roses. |
19 | Approbation de la convention de partenariat entre la Structure d’Expertise et de Ressources diabète d’Ile-de-France et le Centre Municipal de Santé Simone Veil. |
20 | Compte Personnel de Formation. |
21 | Modification de la délibération portant recours à l’apprentissage 2024/2025. |
22 | Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle. |
23 | Actualisation du tableau des emplois. |