Conseil municipal du 5 octobre 2023 à 19h30 : découvrez l'ordre du jour

SPL VS AMENAGEMENT

1. Présentation du rapport d’activité de la SPL Vallée Sud Aménagement pour l’exercice 2022.

SEM VS MOBILITE

2. Présentation du rapport de gestion 2022 des administrateurs de la SEM Vallée Sud Mobilités.

DEVELOPPEMENT DURABLE

3. Convention relative à la mise en œuvre d’actions et d’installations de production et de distribution d’énergie géothermique sur les communes de Fontenay-aux-Roses, Sceaux et Bourg-la-Reine.

URBANISME AMENAGEMENT

4. Cession du sentier des Vignes.
5. Approbation de la convention d’occupation du domaine public relative à l’implantation de mobilier urbain dédié au stationnement vélo.

HABITAT

6. Approbation de la garantie d’emprunt et de la prorogation de droits de réservation accordés à la Ville pour la réalisation par la Société Anonyme d’Habitat CDC Habitat de l’opération de réhabilitation de 213 logements locatifs sociaux de la résidence « La Roue », 1-2-3 allée Maurice Ravel / 1-2 allée Georges Bizet / 80-82 avenue du Maréchal Foch 2-3 allée Emmanuel Chabrier à Fontenay-aux-Roses.

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

7. Fixation des tarifs du service de la Régie autonome « Halle aux Comestibles et des marchés communaux », et différenciation tarifaire de la Buvette du Marché.

COMMERCE

8. Approbation de la convention de partenariat entre la Ville et la CCI Hauts-de-Seine concernant la mise en place des Eco défis auprès des commerces Fontenaisiens.
9. Approbation d’un avenant à la convention de partenariat entre la Ville et la Chambre de Commerce et d’Industrie des Hauts-de-Seine.
10. Approbation du règlement du concours des vitrines de noël 2023 et désignation des représentants de la Ville au sein du jury.

ENFANCE JEUNESSE

11. Mise en place d’un nouveau dispositif « BOURSES INITIATIVES » pour les jeunes âgés de 16 à 25 ans et approbation de son règlement de fonctionnement.
12. Approbation de la Charte de fonctionnement de la Coordination Jeunes de Fontenay-aux-Roses.
13. Approbation de la convention de partenariat relative à la prévention de l’exclusion et l’accueil des élèves exclus temporairement du collège.

VIE ASSOCIATIVE

14. Modification du règlement intérieur des salles municipales.
15. Subvention exceptionnelle accordée à l’Association Sportive Fontenaisienne.

FINANCES

16. Modification de deux Autorisations de Programme (AP) Crédits de Paiement (CP).
17. Budget 2023 Ville : Décision Modificative n°1.
18. Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 et adoption de l’amortissement au prorata temporis à compter du 1er janvier 2024.
19. Adoption d’un Règlement Budgétaire et Financier (RBF).

RESSOURCES HUMAINES

20. Actualisation du tableau des emplois.
21. Modification de la charte de télétravail.

CCAS

22. Présentation de l’analyse des besoins sociaux (ABS).

CENTRE MUNICIPAL DE SANTÉ

23. Approbation de la convention entre la Ville et le Département des Hauts-de-Seine relative à l’organisation et au financement des activités de promotion en santé sexuelle.
24. Approbation de la convention de partenariat pour l’organisation de la prévention de et de la prise en charge de l’obésité pédiatrique en centre de santé municipal entre la Ville et l’association REPOP IDF.
25. Approbation du projet de santé du Centre Municipal de Santé Simone Veil.
26. Approbation de la convention relative à la campagne nationale de vaccination contre le papillomavirus humain dans les collèges.