Formulaire

Formulaire Demande de Subvention

IDENTIFICATION DE L'ASSOCIATION

Composition de bureau


Président

Trésorier

Secrétaire

Fonctionnement de l'association


Identification de l'association


BILAN DES ACTIVITÉS DE L'ASSOCIATION POUR L'ANNÉE 2024

Activités réalisées en 2024


Précisez les indicateurs ci-dessous :

  • Actions réalisées : notamment celles réalisées sur le territoire de Fontenay-aux-Roses, du département des Hauts-de-Seine et de l’intercommunalité Vallée Sud-Grand Paris
  • Objectif, budget, public visé (indiquez le nombre de fontenaisiens concernés),
  • Citez les événements de la Ville auxquels vous avez participé.

COMPTE DE RÉSULTAT 2024

Dépenses 2024 (montant en €)

60 Achats

61 Services extérieurs

62 Autres services extérieurs

63 Impôts et taxes

64 Charges de personnel

Recettes 2024 (montant en €)

70 Vente de produits finis, prestations de services, marchandises

74 Subventions

75 Autres produits de gestion courante

86 Emploi des contributions volontaires en nature

87 Contributions volontaires en nature

ACTIVITÉS DE L'ASSOCIATION POUR L'ANNÉE 2025

Projets prévus pour 2025


Précisez les indicateurs ci-dessous :

  • Actions réalisées : sur le territoire de Fontenay-aux-Roses, du département des Hauts-de-Seine et de l’intercommunalité Vallée Sud Grand Paris
  • Objectif, budget, public visé (indiquez le nombre de fontenaisiens concernés),
  • Citez les événements de la Ville auxquels vous avez participé.

BUDGET PRÉVISIONNEL 2025

60 Achats

61 Services extérieurs

62 Autres services extérieurs

63 Impôts et taxes

64 Charges de personnel

70 Vente de produits finis, prestations de services, marchandises

74 Subventions

75 Autres produits de gestion courante

86 Emploi des contributions volontaires en nature

87 Contributions volontaires en nature

PÉRIODICITÉ DES VERSEMENTS DE LA SUBVENTION

(uniquement pour les demandes de subvention de plus de 10 000€)

Le versement des acomptes, ajusté selon le montant accordé, sera effectué d’après ce tableau. Sans indication de votre part, la municipalité se réserve le droit d’établir elle-même cette périodicité.

Montant de la subvention sollicitée :

2025

Janvier

Février

Mars

Avril

Mai

Juin

Juillet

Août

Septembre

Octobre

Novembre

Décembre

Date

Montant en €

PIÈCES OBLIGATOIRES À FOURNIR

Statut de l'association


Statuts de l’association (uniquement pour les nouvelles associations non enregistrées au service de la Vie associative ou pour celles ayant modifié leurs statuts)

Récépissé du dépôt & Extrait de publication


Récépissé du dépôt à la préfecture et extrait de publication au Journal Officiel (uniquement pour les nouvelles associations non enregistrées au service de la Vie associative ou pour celles ayant effectué des modifications administratives auprès de la Préfecture)

Composition du Conseil d'administration


Composition du Conseil d'administration mentionnant le nom et la fonction des
membres

Rapport moral & financier


Dernier rapport moral et financier signé par le Président

Procès verbal


Procès-verbal de la dernière Assemblée générale signé par le Président

Attestation sur l'honneur


RIB / RIP de l'association


PROTECTION DES DONNÉES

Vos données sont recueillies dans le cadre de la réalisation d’une mission d’intérêt public ou relevant
de l’exercice de l’autorité publique de la Ville de Fontenay-aux-Roses. Elles seront utilisées à des fin
de communication institutionnelle uniquement et conservées conformément aux délais légaux.
Pour exercer vos droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif,
vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données dpo@fontenay-aux-roses.fr. Si
vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas
respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).

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